Nos conditions d’utilisation
Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de Bloomest, une application mobile offrant un soutien émotionnel, des conseils doux et des ressources pratiques pour les débuts de la maternité.
Important : Bloomest fournit uniquement du contenu de soutien et à visée informative. Il ne remplace pas des soins médicaux professionnels, un traitement en santé mentale ou les services d’urgence.
Exploité par :
Natacha Hammond Lacroix
1187 Bank Street, Suite #203
Ottawa, K1S 3X7, Canada
E-mail : breathe@bloomest.app
Dernière mise à jour le 3 novembre 2025
Guide rapide de ces termes
Exigence d’âge : Vous devez avoir 18 ans ou plus (ou l’âge de la majorité dans votre région) pour utiliser Bloomest
Abonnement : Bloomest propose des abonnements payants avec une période d’essai gratuite
Service destiné aux consommateurs : Bloomest est conçu pour un usage personnel et non commercial
Droit de rétractation : Les utilisateurs de l’UE, du Royaume-Uni et du Brésil disposent de droits légaux d’annulation (14 jours pour l’UE/le Royaume-Uni, 7 jours pour le Brésil)
Apple App Store : Si vous avez téléchargé l’application depuis l’Apple App Store, Apple peut faire appliquer ces Conditions en tant que tiers bénéficiaire
1. Conditions d’éligibilité et exigences liées au compte
Qui peut utiliser Bloomest
Pour utiliser Bloomest, vous devez :
Avoir au moins 18 ans (ou l'âge de la majorité dans votre juridiction)
Utiliser le service à des fins personnelles, non commerciales, en tant que consommateur
Ne pas vous trouver dans un pays soumis à un embargo du gouvernement des États-Unis ou désigné comme un pays « soutenant le terrorisme »
Ne figurer sur aucune liste de personnes ou entités interdites ou restreintes du gouvernement des États-Unis
Responsabilité du compte
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de compte
Toute activité effectuée via votre compte relève de votre responsabilité
Informez-nous immédiatement si vous suspectez un accès non autorisé
2. Comment fonctionne Bloomest
Ce que nous proposons
Bloomest propose :
Soutien alimenté par l’IA : des échanges avec Laurence, notre assistante IA conçue pour le soutien émotionnel après l’accouchement
Ressources pratiques : conseils et informations pour les premiers mois de la maternité
Fonctionnalités communautaires : accès à du contenu et à des outils de soutien
Expérience personnalisée : des fonctionnalités adaptées à votre parcours
Ce que Bloomest n’est PAS
Un remplacement des soins médicaux, de la thérapie ou du counseling
Un service d’urgence (si vous êtes en crise, appelez les services d’urgence ou une ligne d’assistance en cas de crise)
Un outil de diagnostic pour des troubles médicaux ou de santé mentale
Un substitut aux conseils médicaux professionnels
Si vous traversez une urgence en santé mentale, veuillez contacter immédiatement les services d’urgence.
3. Propriété du contenu et utilisation
Notre contenu
Tout le contenu sur Bloomest (textes, graphiques, logiciels, réponses de l’IA, éléments de design) nous appartient ou appartient à nos concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Ce que vous pouvez faire :
Utiliser le contenu à des fins personnelles et non commerciales
Enregistrer ou télécharger le contenu explicitement indiqué comme téléchargeable
Ce que vous ne pouvez pas faire :
Copier, redistribuer ou vendre le contenu de Bloomest
Modifier, procéder à l’ingénierie inverse ou créer des œuvres dérivées
Utiliser le contenu à des fins commerciales
Supprimer les mentions de droits d'auteur ou les attributions
Partager l'accès à votre compte avec d'autres personnes
Votre contenu
Lorsque vous communiquez avec Bloomest :
Vous conservez la propriété du contenu que vous partagez
Vous nous accordez l'autorisation d'utiliser votre contenu pour fournir et améliorer nos services
Nous traitons vos conversations conformément à notre Politique de confidentialité
Vous êtes responsable de vous assurer que votre contenu ne viole pas les droits d'autrui
4. Politique d’utilisation acceptable
Vous acceptez de NE PAS :
Utiliser Bloomest à des fins illégales
Harceler, maltraiter ou nuire à autrui
Usurper l'identité de toute personne ou entité
Tenter de pirater, perturber ou compromettre le service
Utiliser des outils automatisés (bots, scrapers) sans autorisation
Téléverser des virus, des logiciels malveillants ou du code malveillant
Collecter des données sur d'autres utilisateurs
Violer toute loi ou réglementation applicable
Utiliser le service d'une manière pouvant nuire à notre réputation ou à notre activité
Nos droits
Si vous enfreignez les présentes Conditions, nous pouvons :
Suspendre ou résilier votre compte
Supprimer le contenu non conforme
Signaler les activités illégales aux autorités
Engager des actions en justice pour protéger nos droits
5. Abonnements et paiements
Essai gratuit
Les nouveaux utilisateurs bénéficient d'une période d'essai gratuite limitée (durée indiquée dans l'application)
Certaines fonctionnalités peuvent ne pas être disponibles pendant l'essai
Important : l'essai se transforme automatiquement en abonnement payant, sauf si vous l'annulez avant la fin
Les essais ne sont pas renouvelables (un par utilisateur)
Abonnements payants
Fonctionnement des abonnements :
Les abonnements sont à durée indéterminée (ils continuent jusqu'à votre résiliation)
La facturation commence immédiatement après la fin de votre essai gratuit
Renouvellement automatique à la fin de chaque période de facturation
Le paiement est débité sur votre compte Apple ou sur le moyen de paiement enregistré
Abonnements de l’App Store Apple :
Gérés via votre compte Apple
Renouvellement automatique sauf annulation au moins 24 heures avant la fin de la période
Le débit intervient dans les 24 heures précédant l'expiration de la période en cours
Gérez ou annulez dans les réglages de votre compte App Store Apple
Tarifs
Les prix sont affichés dans votre devise locale et incluent toutes les taxes applicables
Nous nous réservons le droit de modifier les prix avec préavis
Les changements de prix n'affectent pas votre période de facturation en cours
Les offres spéciales et remises sont à notre discrétion et peuvent être soumises à des conditions supplémentaires
Coupons et promotions
Si vous utilisez un coupon promotionnel :
Valable uniquement pendant la période spécifiée
Doit être utilisé en totalité lors de l'achat (aucune utilisation partielle)
Ne peut pas être cumulé avec d'autres offres
Sans valeur monétaire ni remboursement pour les portions non utilisées
Destiné à un usage personnel et non commercial uniquement
Traitement des paiements
Les paiements sont traités par Stripe et Apple (nous ne voyons jamais l'intégralité des informations de votre carte bancaire)
Les paiements refusés peuvent entraîner une interruption du service
Vous êtes responsable de tous les frais, commissions et taxes
Nous ne sommes pas responsables des frais ou problèmes liés aux prestataires de paiement
6. Annulation et remboursements
Comment annuler
Méthode 1 - Apple App Store :
Accédez aux réglages de votre iPhone
Appuyez sur votre nom → Abonnements
Sélectionnez Bloomest → Annuler l’abonnement
Méthode 2 - Nous contacter :
E-mail : breathe@bloomest.app
Objet : "Demande d'annulation"
Quand l'annulation prend effet :
Votre accès continue jusqu’à la fin de votre période payée en cours
Aucun remboursement pour les mois partiels
Après l’annulation, vous perdez l’accès aux fonctionnalités premium
Droit de rétractation (droits des consommateurs)
Des droits différents s'appliquent selon votre lieu de résidence :
Pour les utilisateurs de l’UE (droit de rétractation de 14 jours) :
Vous pouvez vous rétracter dans les 14 jours suivant votre abonnement
Aucune justification nécessaire
Remboursement intégral si le service n'a pas encore été fourni
Remboursement au prorata si vous avez utilisé le service
Envoyez votre notification de rétractation à breathe@bloomest.app
Les remboursements sont traités dans les 14 jours suivant la notification
Pour les utilisateurs du Royaume-Uni (droit d'annulation de 14 jours) :
Mêmes droits que les utilisateurs de l’UE
Annulation possible dans les 14 jours, sans motif
Remboursement au prorata selon l'utilisation
Pour les utilisateurs brésiliens (droit de rétractation de 7 jours) :
Rétractation possible dans les 7 jours suivant votre abonnement
Uniquement si le service n'a pas encore été fourni
Remboursement intégral sous 14 jours
Important : Ces droits sont annulés si vous demandez explicitement un accès immédiat au service et commencez à utiliser les fonctionnalités premium.
Politique de remboursement
Les remboursements sont effectués selon votre mode de paiement initial
Prévoyez 5 à 10 jours ouvrés pour le traitement
Aucun remboursement pour :
Périodes de facturation terminées
Violation des présentes conditions
Services déjà consommés
Changement d'avis après la période de rétractation
7. Modifications et interruptions du service
Nous pouvons modifier Bloomest
Nous améliorons continuellement Bloomest et pouvons :
Ajouter, modifier ou supprimer des fonctionnalités
Mettre à jour le contenu et les capacités d’IA
Modifier les tarifs (avec préavis pour les abonnés existants)
Modifier la structure du service
Vos droits concernant les modifications :
Nous vous informerons des changements importants
Si des changements ont un impact négatif sur votre utilisation, vous pouvez :
Continuer à utiliser la version non modifiée (si possible), ou
Résilier dans les 30 jours suivant la notification
Interruptions de service
Bloomest peut être indisponible en raison de :
Maintenance planifiée (nous vous en informerons lorsque cela sera possible)
Mises à jour et améliorations du système
Problèmes techniques indépendants de notre volonté
Cas de force majeure (catastrophes naturelles, défaillances des infrastructures)
Si nous mettons fin à Bloomest :
Nous vous préviendrons à l'avance
Vous aider à exporter vos données
Respecter vos droits en vertu de la loi applicable
Peut proposer des remboursements au prorata
8. Garanties et engagements
Notre garantie limitée
Nous nous efforçons de fournir un service fiable et de haute qualité
Nous ne garantissons pas un service ininterrompu ni exempt d'erreurs
Le contenu peut contenir des inexactitudes malgré tous nos efforts
Garantie de conformité de l'UE
Les utilisateurs de l'UE bénéficient d'une garantie légale de conformité de 2 ans pour les produits numériques. Nous veillerons à ce que Bloomest soit conforme à notre description et demeure fonctionnel.
Vos obligations :
Installez les mises à jour lorsqu'elles vous sont proposées
Le fait de ne pas effectuer la mise à jour peut annuler les demandes fondées sur la conformité
Droits des consommateurs au Royaume-Uni
Les utilisateurs du Royaume-Uni disposent de droits légaux pour recevoir des services conformes au contrat et adaptés à l'usage prévu.
Droits des consommateurs au Brésil
Pour les biens (le cas échéant) :
Non durables : garantie de 30 jours
Durables : garantie de 90 jours
Pour les services :
Non durables : garantie de 30 jours
Durables : garantie de 90 jours
Clause de non-responsabilité (lorsque la loi le permet)
DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI :
Bloomest est fourni « TEL QUEL » et « SELON DISPONIBILITÉ »
Nous rejetons toute garantie, expresse ou implicite
Nous ne garantissons pas de résultats ou d'issues spécifiques
Les services tiers échappent à notre contrôle
Vous utilisez Bloomest à vos propres risques
Cela n'affecte pas vos droits légaux de consommateur.
9. Limitation de responsabilité
Ce dont nous sommes responsables
Nous sommes responsables de :
Les dommages causés par notre faute intentionnelle ou notre négligence grave
Atteinte à la vie, à la santé ou à l'intégrité physique
Violation d'obligations contractuelles essentielles
Ce dont nous ne sommes PAS responsables (lorsque la loi le permet)
DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE :
Les dommages indirects, accessoires ou consécutifs
La perte de profits, de données ou d'opportunités commerciales
Les dommages résultant d'un accès non autorisé à votre compte
Les interruptions de service ou problèmes techniques
Le contenu ou les services de tiers
Les erreurs de l'utilisateur ou une mauvaise utilisation
Responsabilité maximale : Lorsque la responsabilité s'applique, elle est limitée au montant que vous avez payé au cours des 12 mois précédant la réclamation (ou à la durée de votre abonnement, selon la période la plus courte).
Utilisateurs aux États-Unis - Avis important
Certains États n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ni la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs. Si vous vous trouvez dans un tel État, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
Utilisateurs australiens
Aucune disposition des présentes Conditions n'exclut les droits prévus par l'Australian Consumer Law qui ne peuvent pas être exclus.
10. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité à l’égard des réclamations découlant de :
Votre violation des présentes Conditions
Votre violation de toute loi ou réglementation
Votre violation des droits de tiers
Le contenu que vous soumettez via votre compte
Votre mauvaise utilisation de Bloomest
Votre négligence ou faute intentionnelle
11. Propriété intellectuelle
Nos droits de propriété intellectuelle
Le nom, le logo et l'identité visuelle de Bloomest sont nos marques
Tous les logiciels, le code et les modèles d'IA sont notre propriété exclusive
Vous recevez une licence limitée pour utiliser Bloomest (et non un droit de propriété)
Cette licence est personnelle, non transférable et révocable
Respecter la propriété intellectuelle des autres
N'importez pas de contenu qui enfreint les droits d'auteur
N'usurpez pas l'identité de marques ou de personnes
Signalez toute atteinte à la propriété intellectuelle à breathe@bloomest.app
12. Confidentialité et protection des données
Votre vie privée compte pour nous. Veuillez consulter notre [Politique de confidentialité] pour comprendre :
Quelles données nous collectons
Comment nous utilisons et protégeons vos informations
Vos droits en matière de vie privée
Le traitement des données par des tiers
Points clés :
Nous traitons les données conformément aux lois applicables en matière de protection de la vie privée (RGPD, CCPA, etc.)
Vos conversations avec Laurence sont traitées par OpenAI
Nous utilisons Firebase, Stripe et d’autres services (voir la Politique de confidentialité)
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur correction ou leur suppression à tout moment
13. Résolution des litiges
Essayez d’abord de nous parler
Avant toute action en justice, veuillez nous contacter à breathe@bloomest.app. Nous essaierons de résoudre les litiges à l’amiable.
Notre processus :
Soumettez une réclamation décrivant le problème
Incluez les détails pertinents (numéro de commande, informations de compte)
Nous répondrons sous 2 jours ouvrés
Nous travaillerons de bonne foi à une résolution
Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par :
Par défaut : les lois de l’Ontario, Canada (où nous sommes établis)
Protection des consommateurs : si les lois locales de protection des consommateurs vous accordent des droits plus étendus, ce sont elles qui s’appliquent à la place
Cas particuliers :
Consommateurs suisses : le droit suisse s’applique
Consommateurs brésiliens : le droit brésilien s’applique
Consommateurs de l’UE/du Royaume-Uni/de Norvège/d’Islande : vos lois locales de protection des consommateurs s’appliquent
Juridiction
Les litiges sont réglés devant les tribunaux d’Ottawa, Ontario, Canada, SAUF :
Les consommateurs de l’UE, du Royaume-Uni, de Suisse, de Norvège et d’Islande peuvent intenter des actions devant les tribunaux de leur pays de résidence
Les consommateurs brésiliens peuvent intenter des actions devant les tribunaux brésiliens
14. Dispositions générales
Modifications apportées aux présentes Conditions
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions afin de refléter :
De nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux services
Des exigences légales
Des changements liés à notre activité
Comment nous vous informons :
Notification dans l’application
Courriel (si la loi l’exige)
Publication sur cette page
Vos options :
Continuer à utiliser Bloomest = acceptation des nouvelles Conditions
Être en désaccord avec les changements = cesser d’utiliser le service et résilier
Date d’entrée en vigueur : Les changements prennent effet à la date indiquée dans la notification.
Cession
Nous pouvons transférer ces Conditions à une autre société (nous vous en informerons)
Vous ne pouvez pas transférer vos droits sans notre autorisation écrite
Divisibilité
Si une disposition est invalide ou inapplicable :
Les autres dispositions restent en vigueur
Nous remplacerons les dispositions invalides par des dispositions valides ayant une intention similaire
Absence de renonciation
Le fait que nous n’appliquions pas un droit ne signifie pas que nous y renonçons. Tous droits réservés.
Intégralité de l’accord
Ces Conditions (ainsi que notre Politique de confidentialité) constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Bloomest.
Services tiers
Apple peut faire appliquer ces Conditions si vous avez téléchargé l’application depuis l’App Store
Les services tiers ont leurs propres conditions
Nous ne sommes pas responsables des services tiers
Contact pour toute question
Courriel : breathe@bloomest.app
Délai de réponse : Sous 2 jours ouvrables pour les demandes générales
15. Engagement en matière d’accessibilité
Nous nous engageons à rendre Bloomest accessible aux personnes en situation de handicap. Si vous rencontrez des obstacles d’accessibilité :
Écrivez-nous à breathe@bloomest.app
Décrivez le problème en détail
Nous ferons tout notre possible pour résoudre rapidement les problèmes facilement identifiables
Formulaire de rétractation du modèle
(Pour les utilisateurs de l’UE, du Royaume-Uni et du Brésil exerçant leur droit de rétractation/annulation/regret)
À : Natacha Hammond Lacroix
1187 Bank Street, Suite #203
Ottawa, K1S 3X7, Canada
breathe@bloomest.app
Objet : Avis de rétractation/annulation
Je/Nous vous informe par la présente que je/nous me/nous rétracte/rétractons du contrat relatif au service suivant :
Service : Abonnement Bloomest
Date de commande : [Insérez la date à laquelle vous vous êtes abonné(e)]
Nom : [Votre nom complet]
E-mail : [L’adresse e-mail de votre compte]
Date : [Date d’aujourd’hui]
Signature (si soumis sur papier) : ___________________
Définitions clés
Bloomest : L’application mobile et les services fournis par Natacha Hammond Lacroix
Consommateur : Une personne utilisant Bloomest à des fins personnelles, non commerciales
Produit numérique : L’application, les fonctionnalités d’IA et le contenu numérique que nous fournissons
Propriétaire/Nous/Notre : Natacha Hammond Lacroix, exploitant Bloomest
Service : Toutes les fonctionnalités, le contenu et les fonctionnalités fournis via Bloomest
Conditions : L’ensemble du présent document des Conditions d’utilisation
Utilisateur/Vous : Toute personne utilisant Bloomest
En utilisant Bloomest, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation.
Des questions ? Écrivez à breathe@bloomest.app — nous sommes là pour vous aider.
